Mentions Légales

Informatique et libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (« informatique et libertés »), vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la Communauté de Communes.

Copyright et propriété intellectuelle

L’ensemble des données figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de la Communauté de Communes de l’Atrébatie. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non–respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser et de reproduire le nom « Communauté de Communes de l’Atrébatie » ou son logo, seuls ou associés, à quel que titre que ce soit sans l’accord préalable écrit de la Communauté de Communes de l’Atrébatie. La Communauté de Communes de l’Atrébatie est susceptible de modifier la présentation et le contenu du site à tout moment.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site de l’Atrébatie résultent de la communication volontaire lors de l’envoi d’un message électronique par le biais d’un formulaire, d’une inscription à une liste de diffusion. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. L’Atrébatie conserve de manière confidentielle ces données. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de l’Atrébatie.
www.cc-atrebatie.fr n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X

Responsabilité et informations mises à disposition

Le site de la Communauté de Communes de l’Atrébatie comporte des liens vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par elle et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La Communauté de Communes de l’Atrébatie décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les informations publiées dans le fichier des associations et entreprises le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter l’Atrébatie par mail, courrier ou par téléphone.

Directeur de publication

Monsieur Pierre GUILLEMANT
Président de la Communauté de Communes de l’Atrébatie
Communauté de Communes de l’Atrébatie
Plateforme Multi Services
ZA ECOPOLIS
Route de Penin
626127 TINCQUES
Tél : 03 21 41 40 00
Fax : 03 21 41 76 76
accueil@cc-atrebatie.fr

Création

Communauté de Communes de l’Atrébatie
Plateforme Multi Services
ZA ECOPOLIS
Route de Penin
626127 TINCQUES
Tél : 03 21 41 40 00
Fax : 03 21 41 76 76

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX

Share This

Ce site utilise des cookies
afin de mieux répondre à vos attentes
en améliorant ses services.
En poursuivant votre navigation
sans modifier vos paramètres de cookies,
vous en acceptez l'utilisation.
Plus d'information sur la page des Mentions Légales

The cookie settings on this website are set to "allow cookies" to give you the best browsing experience possible. If you continue to use this website without changing your cookie settings or you click "Accept" below then you are consenting to this.

Close